Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

692 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

77 questions

  1. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29123 posée par M. Gérard Ehlers

    Commune d'Hoymille: situation scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

    Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00213 posée par M. Jean Francou

    Politique sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

    Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02811 posée par M. Guy Schmaus

    Formation des instituteurs à l'enseignement de l'éducation physique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01113 posée par M. Charles Bosson

    Piscine communale: surveillance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02341 posée par M. René Touzet

    Enseignants d'EPS: couverture sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02689 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02700 posée par M. Marcel Daunay

    Etablissements du second degré: coordination des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne