Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 20777 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aides aux employeurs de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23512 posée par M. Philippe Darniche

    Aides aux personnes handicapées et missions de l'AGEFIPH au regard de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25838 posée par M. Bernard Angels

    Situation des personnes handicapées face à l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1220S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Structures d'insertion professionnelle des personnes handicapées en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26920 posée par M. Philippe Marini

    Emploi des travailleurs handicapés dans le secteur de l'aide à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17141 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés des structures Cap emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17815 posée par M. Jean Louis Masson

    Allègements de charges pour les entreprises adaptées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18077 posée par M. Jean Louis Masson

    Entreprises adaptées à statut public et à statut privé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19702 posée par Mme Christiane Demontès

    Concertation avec Cap emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00973 posée par M. Jean Louis Masson

    Entreprises adaptées à statut public et à statut privé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible