Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

28 questions

  1. Question n° 11594 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la maltraitance des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14272 posée par M. Michel Doublet

    Protection des enfants maltraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14426 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maltraitance : repérage des enfants en danger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22039 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière : protection des enfants sur le chemin de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 37513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'une cellule de signalement pour l'enfance en danger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19571 posée par M. Ivan Renar

    Maintien de l'ensemble de l'activité du CHU de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20650 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement des mesures de protection des mineurs et des jeunes majeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07951 posée par M. Roland Courteau

    Observatoire national de l'enfance en danger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14943 posée par Mme Catherine Dumas

    Activité du numéro unique européen dédié aux disparitions d'enfants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15633 posée par M. Alain Houpert

    Campagne nationale d'information sur les risques sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible