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3629 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

473 questions

  1. Question n° 10249 posée par M. Jacques Valade

    Situation de certaines catégories de personnels contractuels de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau

    Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01759 posée par M. Jacques Mossion

    Liaison recherche-formation-entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02300 posée par M. Michel Chauty

    Revalorisation de la rémunération des assistants non-titulaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des enseignements artistiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04008 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    CEE: équivalence des diplômes universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06878 posée par M. Paul Seramy

    Rémunération des enseignants vacataires des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06939 posée par M. Pierre Brantus

    Rémunération des enseignants vacataires des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07527 posée par M. Jacques Moutet

    Rémunération des vacations effectuées en IUT.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08791 posée par M. Claude Estier

    Projet de décret relatif au Conservatoire des arts et métiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible