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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 29585 posée par M. Paul Jargot

    Subventions allouées aux IUT: modification des critères d'attribution

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02458 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    IUT du Havre: fonctionnement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26109 posée par Mme Hélène Luc

    Rentrée de l'institut universitaire de technologie d'Orsay (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07034 posée par M. Auguste Cazalet

    Rémunération des enseignants vacataires dans les IUT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07527 posée par M. Jacques Moutet

    Rémunération des vacations effectuées en IUT.

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08458 posée par M. André Duromea

    Suppression de postes de personnels administratifs à l'université du Havre (Manche)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09155 posée par M. Pierre Brantus

    Copies de logiciels par les professeurs d'IUT

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09368 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis : développement de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09429 posée par M. Jean Garcia

    Développement de l'enseignement supérieur dans la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09478 posée par Mme Paulette Fost

    Problèmes budgétaires des universités en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Faible