Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

155 questions

  1. Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

    Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09998 posée par M. Michel Canévet

    Précarité étudiante

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0792S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Augmentation des taux d'intérêts des prêts étudiants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07314 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et algorhytmes locaux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06742 posée par M. Yves Détraigne

    Places en master

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers et infirmières scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06422 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne