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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

92 questions

  1. Question n° 00827 posée par M. Gérard Roujas

    Objectifs du Gouvernement en matière de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00842 posée par M. Ivan Renar

    Création d'une unité de génie mécanique à l'université de Valenciennes (Nord)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau

    Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01118 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir du budget Eureka

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01177 posée par M. Jacques Durand

    Budget de la recherche: annulations de crédit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0082S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rétablissement du DEA d'aménagement et d'urbanisme de Paris IV

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01493 posée par M. Roland Grimaldi

    Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01727 posée par M. André Meric

    Mesures envisagées pour développer le potentiel de la recherche en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01759 posée par M. Jacques Mossion

    Liaison recherche-formation-entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01917 posée par M. François Collet

    Conditions d'organisation des épreuves orales dans certaines facultés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible