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550 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
58 questions
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Question n° 02256 posée par M. Serge Boucheny
Transfert de l'université de Vincennes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Montant des droits d'inscription universitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron
Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rétablissement du DEA d'aménagement et d'urbanisme de Paris IV
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0045S posée par M. Paul Loridant
Conditions de nomination de certains professeurs d'université à des chaires de philosophie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Adrien Gouteyron
Difficultés d'attribution de bourses d'enseignement supérieur aux enfants de titulaires de bénéfices industriels et commerciaux adhérents de centres de gestion agréés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0196S posée par M. Jean-Jacques Robert
Conséquences pour les lycéens du non-respect du calendrier scolaire à l'occasion des épreuves du baccalauréat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché
Fréquentation des cantines scolaires
La question a été retirée
Pertinence