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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
41 questions
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Question n° 17350 posée par M. Victor Robini
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18024 posée par M. Philippe Madrelle
Statut des enseignants-chercheurs des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20374 posée par M. Jean-François Pintat
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20415 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20491 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Application de la loi sur l'enseignement supérieur à l'Ecole centrale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20592 posée par M. Jean Colin
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20620 posée par M. Jean Beranger
Statut de l'Ecole Centrale de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27296 posée par M. Michel Rufin
Statut des secrétaires généraux d'université
La question est caduque
Pertinence