Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 26700 posée par M. Pierre Vallon

Recherche dans l'enseignement supérieur: diffusion des informations

La question est caduque

15/06/1978
Pertinence
Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et année civile: alignement

La question est caduque

15/05/1980
Pertinence
Question n° 01443 posée par M. Pierre Vallon

Postes d'enseignants: répartition

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence
Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: cration d'une UER des arts

La question est caduque

14/05/1981
Pertinence
Question n° 24312 posée par M. Pierre Vallon

Unité de psychomotricité de l'UER techniques de réadaptation de Lyon I Claude Bernard

La question est caduque

13/06/1985
Pertinence
Question n° 09488 posée par M. Pierre Vallon

Encadrement dans les disciplines des sciences et techniques comptables et financières

La question est caduque

28/01/1988
Pertinence
Question n° 10424 posée par M. Pierre Vallon

Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence
Question n° 19677 posée par M. Pierre Vallon

Réforme des premier et second cycles universitaires

La question est caduque

30/01/1992
Pertinence