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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 27423 posée par M. Adrien Gouteyron
Bourses de l'enseignement supérieur: conditions d'attribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron
Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Adrien Gouteyron
Difficultés d'attribution de bourses d'enseignement supérieur aux enfants de titulaires de bénéfices industriels et commerciaux adhérents de centres de gestion agréés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20880 posée par M. Adrien Gouteyron
Principe de la gratuité de l'enseignement et prise en charge de certaines activités par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron
Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment
La question a été retirée
Pertinence