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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 26252 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Revalorisation des personnels « oubliés du Ségur » dans les établissements médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25503 posée par M. Daniel Gremillet

    Ségur de la santé et difficultés observées dans le versement du complément de traitement indiciaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21282 posée par M. Bruno Belin

    Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21425 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Inégalités du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18391 posée par M. Michel Dagbert

    Application des accords du Ségur de la santé aux établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

    Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14893 posée par M. Jackie Pierre

    Cri d'alarme du secteur médical et autres professionnels exposés au Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mesures de prévention contre la canicule

    La question est caduque

    Pertinence Faible