Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
657 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
163 questions
-
Question n° 09615 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli
Conditions de prise en charge des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini
Personnes handicapées vieillissantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05933 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 04898 posée par M. Yves Bouloux
Droits des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03664 posée par Mme Angèle Préville
Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03268 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 00876 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Suites données au rapport de la défenseure des droits sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28360 posée par M. Serge Mérillou
Instauration d'un taux d'encadrement minimal dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28086 posée par M. Bruno Belin
Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence