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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 12345 posée par M. Roland Ries

    Avenir de l'obligation d'adhésion à l'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11982 posée par M. Marcel Rainaud

    Vieillissement de la population : un projet de société

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08529 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06498 posée par M. Philippe Bas

    Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01915 posée par M. Alain Fauconnier

    Maltraitance des personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible