Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 24987 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rupture d'égalité d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20381 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Formation des aides-soignants à la filière médicosociale des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20281 posée par M. Philippe Bas

    Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20302 posée par M. Simon Sutour

    Manque de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20320 posée par Mme Delphine Bataille

    Structures d'accueil pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans le département du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12345 posée par M. Roland Ries

    Avenir de l'obligation d'adhésion à l'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible