Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Coûts des énergies pour les structures sanitaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Oubliés du Ségur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03268 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences des transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04898 posée par M. Yves Bouloux

    Droits des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05933 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06477 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08064 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Personnes handicapées vieillissantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli

    Conditions de prise en charge des personnes âgées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08850 posée par M. Patrick Kanner

    Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible