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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 23638 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18843 posée par M. Guy Fischer

    ONDAM 2006 pour les hôpitaux et les établissements médico-sociaux publics : propositions de la FHF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou

    Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07372 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Rambouillet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10561 posée par M. Pascal Savoldelli

    Fermeture de cent cinquante lits de soins de longue durée à l'hôpital gériatrique Émile-Roux de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi

    Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie d'aides-soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16306 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Versement de la « prime grand âge » aux agents de services hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible