Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20622 posée par M. Mathieu Darnaud

    Vaccination des personnes âgées dépendantes dans l'incapacité de se déplacer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20721 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Vaccination dans les résidences pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20434 posée par M. Olivier Paccaud

    Travail administratif des médecins coordinateurs dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17280 posée par Mme Monique Lubin

    Mesures de prévention pour les personnes âgées contre les effets de la canicule et la propagation du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15371 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des personnes âgées en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en période de pandémie

    La question est caduque

    Pertinence Faible