Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

383 questions

  1. Question n° 10997 posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des établissements et des services d'aide pour le travail

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10632 posée par M. Hervé Maurey

    Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10437 posée par M. Bernard Fialaire

    Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03128 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact sur les établissements sanitaires et médico-sociaux de la reprise économique et de la flambée des prix

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28360 posée par M. Serge Mérillou

    Instauration d'un taux d'encadrement minimal dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28269 posée par Mme Annie Le Houerou

    Revalorisation salariale des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social, en particulier dans le secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28293 posée par M. Frédéric Marchand

    Exercice de la profession d'opticien à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27517 posée par M. Bruno Belin

    Rapport d'enquête sur le groupe privé Orpea

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27609 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revendications des personnels de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible