Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

341 questions

  1. Question n° 11473 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Risques de cancer chez les sapeurs-pompiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11167 posée par M. Bruno Belin

    Régulation de l'intelligence artificielle

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10742 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Actions lancées par l'établissement français du sang dans le cadre du plan plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10743 posée par M. Grégory Blanc

    Colonisation de la Cisjordanie

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10770 posée par M. Mickaël Vallet

    Position diplomatique de la France sur la demande d'extradition du fondateur de Wikileaks

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10654 posée par M. Bruno Belin

    Événements survenus à Haïti

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10403 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Traitement des plans de retraite par capitalisation pour l'attribution des bourses scolaires permettant d'étudier dans les lycées français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10409 posée par Mme Anne-Marie Nédélec

    Position de la France et de l'Union européenne sur l'évolution du conflit en Ukraine

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10255 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des stations de ski

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler

    Stations de ski face au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible