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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27881 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27336 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Composition du forum de l'islam de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23409 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Contrôle des mineurs non accompagnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Surpopulation carcérale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10882 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Extension de la responsabilité élargie des producteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Démantèlement des campements sauvages de migrants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Situation des Kurdes de Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été transformée.
Pertinence