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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 09575 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07092 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07095 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Iftar républicain de soutien à la réélection du président sortant entre les deux tours de l'élection présidentielle

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13888 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12393 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12396 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation de la Française des Jeux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12297 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Extension de la responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06877 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Démantèlement des campements sauvages de migrants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible