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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 17247 posée par M. Michel Teston

    Statut des psychologues intervenant dans les établissements spécialisés en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18623 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Fragilisation de la profession de psychologue

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00400 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne