Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 22455 posée par Mme Victoire Jasmin

    Discriminations sexistes envers les femmes médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21550 posée par M. Alain Fouché

    Remplacement des femmes médecins exerçant en zones rurales pendant leur congé maternité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 31682 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Féminisation de la recherche publique française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 29564 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Situation des médecins COTOREP

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20445 posée par M. Claude Huriet

    Harmonisation du régime de retraite de base des femmes exerçant une profession libérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible