Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
48 questions
-
Question n° 16536 posée par M. Rachel Mazuir
Revalorisation du métier d'ambulancier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17951 posée par Mme Laurence Cohen
Licenciement des fonctionnaires hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18037 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Décret permettant le licenciement des personnels soignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18065 posée par M. Michel Raison
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18353 posée par M. Philippe Mouiller
Revendications salariales des personnels à domicile, du champ du handicap et du champ du social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Oubliés du Ségur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20308 posée par Mme Brigitte Micouleau
Situation des agents et salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21282 posée par M. Bruno Belin
Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 21298 posée par Mme Brigitte Micouleau
Revalorisations salariales des groupements d'intérêt public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21425 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Inégalités du Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence