Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 11270 posée par M. Hervé Maurey

    Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28456 posée par M. Franck Menonville

    Hausse du prix des carburants et agents des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26955 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16401 posée par M. Olivier Jacquin

    Mobilités hors des coeurs d'agglomérations après le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

    Forfait de mobilité durable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne