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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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433 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

83 questions

  1. Question n° 22578 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport entre l'emploi d'un salarié et sa formation initiale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22318 posée par M. Luc Dejoie

    Ordonnances relatives à la maîtrise médicalisée des dépenses de ville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21766 posée par M. Michel Doublet

    Projet de loi sur la formation des professions intervenant dans le champ social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0527S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Non-reconduction de la prime versée en faveur des contrats de qualification

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Inquiétudes des lycées professionnels devant le refus de financement des contrats de qualification

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25090 posée par M. Jacques Sourdille

    Pénurie de médecins du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25007 posée par M. Georges Gruillot

    Diminution du nombre de créations d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25029 posée par M. Josselin de Rohan

    Montant de la contribution à l'effort de construction versée par les employeurs de la région Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25030 posée par M. Josselin de Rohan

    Montant des sommes acquittées par les entreprises bretonnes au titre de la formation continue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne