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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 34883 posée par M. Claude Huriet
Délai de réalisation du projet d'autoroute A 32
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34399 posée par M. Claude Huriet
Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34417 posée par M. Claude Huriet
Frais de garde dus par les communes forestières à l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33264 posée par M. Claude Huriet
Lieu d'implantation de la gare Lorraine pour le TGV est-européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet
Dépistage du cancer colorectal
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 21946 posée par M. Claude Huriet
Dépistage du cancer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12872 posée par M. Claude Huriet
Suppression des prestations familiales des fonctionnaires français envoyés à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21227 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels de France Télécom
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16277 posée par M. Claude Huriet
Mines anti-personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15708 posée par M. Claude Huriet
Recherche dans le domaine des acouphènes
La question est caduque
Pertinence