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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 28635 posée par M. Charles de Cuttoli

    Cimetières français en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28111 posée par M. Charles de Cuttoli

    Transfert du centre culturel français de Meknes (Maroc) dans les locaux du lycée Paul Valéry

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27938 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Espagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27939 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutés locaux en Espagne: allocation exceptionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27679 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français établis en Espagne: permis de travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26980 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26085 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: postes doubles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24992 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maroc: recrutement d'enseignants français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23952 posée par M. Charles de Cuttoli

    Suppression de postes au barème (institut français et centres culturels)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0645S posée par M. Charles de Cuttoli

    Conseil d'administration des établissements culturels français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible