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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

81 questions

  1. Question n° 00581 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Développement de l'action sanitaire en Afrique: rôle de la France et des USA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0088S posée par M. Paul d'Ornano

    Insuffisance des créations de postes au ministère des relations extérieures

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01737 posée par M. Charles de Cuttoli

    Reclassement en France des coopérants techniques

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03005 posée par M. Max Lejeune

    Vanuatu: visite en France du Premier ministre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0177S posée par M. Jean Lecanuet

    Contradictions de la politique extérieure de la France

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0205S posée par M. Roland du Luart

    Livraison de gaz algérien à la France: nécessité que le Parlement approuve des accords qui engagent les finances de l'Etat

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05098 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conseil des Français de l'étranger: campagne électorale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06829 posée par M. Charles de Cuttoli

    Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07999 posée par M. Paul d'Ornano

    Alger: situation du centre d'hébergement des coopérants

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08089 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Professeurs agrégés français détachés à l'étranger: avancement

    La question est caduque

    Pertinence Faible