Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
-
Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog
Classement aux monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10224 posée par M. Claude Kern
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne
Protéger l'originalité d'une oeuvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet
Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0094S posée par Mme Jocelyne Guidez
Regroupement des sites parisiens de France Télévisions
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 2190S posée par Mme Jocelyne Guidez
Regroupement des sites parisiens de France Télévisions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg
Label du patrimoine européen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne
Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23712 posée par M. Jean Hingray
Nécessité d'impliquer la formation professionnelle des métiers de la pierre dans la reconstruction de Notre-Dame de Paris
La question est caduque
Pertinence