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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0006A posée par M. Daniel Hoeffel

    Perspectives de réalisation du TGV-Est

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0038A posée par M. Paul Alduy

    Problème de l'élimination des déchets

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0001A posée par M. Xavier de Villepin

    Importance des forces nucléaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0005A posée par M. Jacques Genton

    Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0056A posée par M. Xavier de Villepin

    Importance des forces nucléaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0113A posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en poste en France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible