Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 11479 posée par M. Michel Canévet

    Situation des centres médicaux de soins immédiats

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09998 posée par M. Michel Canévet

    Précarité étudiante

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09915 posée par M. Michel Canévet

    Révision de la directive relative aux émissions industrielles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09931 posée par M. Michel Canévet

    Situation des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09932 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09820 posée par M. Michel Canévet

    Don de moelle osseuse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06906 posée par M. Michel Canévet

    Développement des parcs éoliens offshore

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0586S posée par M. Michel Canévet

    Défense de la filière pêche

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05415 posée par M. Michel Canévet

    Préoccupations de la filière forêt-bois française

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28235 posée par M. Michel Canévet

    Situation des ressortissants britanniques établis en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible