Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

90 questions

Question n° 39882 posée par M. Xavier de Villepin

Relations franco-algériennes : coopération militaire

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 39120 posée par M. Xavier de Villepin

Emploi de la langue française dans les organismes européens

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 37799 posée par M. Xavier de Villepin

Plans d'épargne d'entreprise (PEE) et salariés expatriés

La question est caduque

10/01/2002
Pertinence
Question n° 37717 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'hôpital de Port-Vila en République du Vanuatu

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37372 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Angola

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35515 posée par M. Xavier de Villepin

Restructuration du marché des télécommunications du Gabon

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence
Question n° 27179 posée par M. Xavier de Villepin

Versement des pensions de retraite au Congo

La question est caduque

03/08/2000
Pertinence
Question n° 25779 posée par M. Xavier de Villepin

Instituts culturels français en Allemagne

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24887 posée par M. Xavier de Villepin

Répartition des nationalités au sein de l'administration de la commission européenne

La question est caduque

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin

Bourses scolaires des Français de l'étranger

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence