Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 27848 posée par M. Hervé Gillé

    Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25748 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie d'orthophonistes et de psychologues dans le milieu scolaire du département de l'Allier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24608 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en compte de la psychologie dans les assises de la santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23998 posée par Mme Laurence Rossignol

    Revalorisation des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23652 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22677 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de la profession de psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible