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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 24836 posée par M. Jérôme Bascher

    Aides aux vacances pour les familles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24857 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24736 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18322 posée par M. Jean Louis Masson

    Revenus de référence pour les aides sociales aux personnes en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13071 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12999 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03480 posée par Mme Françoise Laborde

    Valorisation des ostéopathes diplômés en France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01317 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01111 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01034 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible