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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 28397 posée par Mme Kristina Pluchet

    Opportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25109 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Français résidant à l'étranger vaccinés par un des vaccins homologués par l'organisation mondiale de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22367 posée par Mme Laurence Rossignol

    Vaccination des professionnels de la protection de l'enfance contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1642S posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21134 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Vaccination contre les méningites B

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20698 posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05536 posée par M. Paul Girod

    Prévention des risques d'attaque biologique ou chimique

    La question est caduque

    Pertinence Faible