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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

94 questions

  1. Question n° 00024 posée par M. Jean Francou

    Difficultés de reconversion des pilotes militaires

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00135 posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement à la veille des Jeux Olympiques de Moscou

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28620 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02382 posée par M. Jean Francou

    Répartition de crédits au bénéfice du mouvement sportif

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00213 posée par M. Jean Francou

    Politique sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00220 posée par M. Jean Francou

    Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02501 posée par M. Jean Francou

    Situation de l'usine Solmer à Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 30763 posée par M. Jean Francou

    Situation de l'emploi à la Comex (Marseille)

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00273 posée par M. Jean Francou

    Situation actuelle des harkis

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte