Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

48 questions

Question n° 20561 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Développement des différents quartiers de Nanterre (Hauts-de-Seine)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/1997
Pertinence
Question n° 18456 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation de l'unité de formation et de recherche d'études anglo-américaines de Nanterre-Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18178 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Hôpital Foch

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/10/1996
Pertinence
Question n° 00410 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Indemnisation des victimes de sinistres

La question est caduque

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00506 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Indemnisation des victimes de sinistres

La question est caduque

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00507 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Projets de délocalisation

La question a été retirée

29/04/1993
Pertinence
Question n° 25150 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Indemnisation des victimes de sinistres

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 22609 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Transfert du centre d'équipement du réseau transport d'EDF

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 21382 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Financement des activités des jeunes

La question a été retirée

28/05/1992
Pertinence
Question n° 20834 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Etablissements médicalisés et prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence