Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15906 posée par M. Patrice Joly

    Erreur sur le classement de la Nièvre pour le déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15145 posée par M. Olivier Jacquin

    Moyens sanitaires pour la Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12797 posée par M. Patrick Chaize

    Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12282 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Demande de moyens supplémentaires pour le centre hospitalier du Chinonais en Indre-et-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08257 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Suppression d'une ligne de service mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

    Bassin de proximité de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible