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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12797 posée par M. Patrick Chaize

    Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12282 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Demande de moyens supplémentaires pour le centre hospitalier du Chinonais en Indre-et-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05023 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier Jean Bouveri de Montceau-les-Mines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel

    Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 21646 posée par M. Didier Mandelli

    Maintien des spécificités de la psychiatrie au sein des groupements hospitaliers de territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible