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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 11456 posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en difficulté du secteur de l'hospitalisation privée suite à la campagne tarifaire 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11492 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des établissements privés de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11365 posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11376 posée par M. Patrice Joly

    Situation de certains établissements hospitaliers privés en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11426 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10327 posée par Mme Amel Gacquerre

    Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé publics et privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07525 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation et avenir des établissements de santé privés à but non lucratif

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07360 posée par M. Laurent Somon

    Maternités et hôpitaux de proximité dans les territoires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2193S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Lits en psychiatrie dans le centre hospitalier départemental « La Candélie »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25226 posée par M. Jérôme Durain

    Détérioration de l'offre de soins de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne