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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 1949S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25274 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Aggravation de la tension sur les ressources médicales dans le Grand Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Pour un centre hospitalier public sur le territoire des pays de Gex et de Bellegarde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20271 posée par M. Laurent Duplomb

    Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15367 posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine

    Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23811 posée par M. Christian Favier

    Tarification du parking de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible