Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
-
Question n° 07197 posée par M. Jean Louis Masson
Discriminations dans la prise en charge de la formation du personnel hospitalier en Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18096 posée par M. Pascal Allizard
Effectifs des personnels soignants dans les hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15288 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Situation de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14881 posée par Mme Viviane Artigalas
État de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14565 posée par Mme Laurence Cohen
Contractualisation et précarité de l'emploi dans les hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13544 posée par M. Jean Louis Masson
Report de congés annuels après un arrêt maladie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13555 posée par Mme Claudine Kauffmann
Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14335 posée par M. Guy Fischer
Précarité du statut des psychologues contractuels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13299 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Nouvelle bonification indiciaire et indemnité de travail de nuit
La question est caduque
Pertinence