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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume
Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05112 posée par Mme Jacqueline Alquier
Implications du décret n° 2008-464 du 15 mai 2008
La question est caduque
Pertinence