Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre

    Financement de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17533 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17557 posée par M. Thierry Repentin

    Situation préoccupante des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17338 posée par M. Paul Raoult

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar

    Situation du secteur public hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible