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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 16432 posée par M. Hubert Haenel

    Création de nouvelles grilles en vue de la rémunération des médecins hospitaliers ou modification du statut de ces médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14225 posée par M. Serge Vinçon

    Recrutement des praticiens hospitaliers des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03608 posée par M. Michel Charasse

    Protection sociale des Français du Togo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28365 posée par M. Jacques Valade

    Indemnisation des services de garde dans les hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur la gestion des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27186 posée par M. Jean Colin

    Reclassement des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22161 posée par M. Paul Robert

    Modification des tarifs et taux de remboursement des soins externes dans les hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21094 posée par M. Michel Giraud

    Bilan financier des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13905 posée par M. Daniel Percheron

    Nord-Pas-de-Calais: hôpitaux publics et textiles français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne