Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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625 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 08865 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07915 posée par Mme Florence Lassarade

    Essai clinique SOS trial

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06827 posée par M. Sébastien Meurant

    Réintégration des personnels soignants ou en contact avec des personnes vulnérables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06502 posée par M. Éric Gold

    Accès aux traitements innovants du myélome multiple

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06045 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accès aux traitements innovants du myélome multiple

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02320 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du système de santé et du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27473 posée par Mme Laurence Cohen

    Subvention au laboratoire Servier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27359 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible