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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 19307 posée par Mme Françoise Férat

    Accès à la liste d'attente pour les greffes rénales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21607 posée par Mme Françoise Férat

    Chirurgie de l'obésité pour les moins de 18 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21701 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Détention du capital social d'une société exploitant un laboratoire de biologie médicale privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23594 posée par Mme Françoise Férat

    Raccourcir la convalescence des chirurgies lourdes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24448 posée par Mme Françoise Férat

    Violence dans les services de psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25115 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficulté de mise en application de la loi sur la fin de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02875 posée par Mme Pascale Gruny

    Demande de maintien du taux de remboursement des APSI

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03180 posée par M. Bernard Bonne

    Situation de la chirurgie rachidienne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07357 posée par M. Daniel Chasseing

    Inscription des produits innovant sur la liste en sus

    La question est caduque

    Pertinence Faible