Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

31 questions

Question n° 23912 posée par Mme Patricia Schillinger

Certificat de rétablissement et pass sanitaire

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 15722 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés rencontrées par les personnes sourdes et malentendantes dans l'accès aux téléconsultations médicales

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14603 posée par Mme Patricia Schillinger

Encadrement réglementaire de la pratique de l'épilation à la lumière intense pulsée

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14378 posée par Mme Patricia Schillinger

Coronavirus et pénurie de médicaments

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 11332 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10092 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 15423 posée par Mme Patricia Schillinger

Réforme sur la formation des diététiciens-nutritionnistes

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence
Question n° 08410 posée par Mme Patricia Schillinger

Nouveaux médicaments anticoagulants

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence